village-justice : enfants sous emprise

MessagePosté par cecile75 » 02 Juil 2016, 11:47

http://www.village-justice.com/articles/des-enfants-sous-emprise-syndrome,22384.html

Des enfants sous emprise : le syndrome d’aliénation parentale.

Par Sarah Benbelkacem, Avocat.

Des parents se trouvent parfois injustement rejetés par leur enfant suite à une rupture conjugale conflictuelle. Sans en avoir conscience, ils sont en réalité confrontés au syndrome d’aliénation parentale. Cet article a pour but de donner aux parents victimes des clés leur permettant de comprendre ce phénomène, et de le combattre par la voie judiciaire.
Dernière mise à jour : 10 juin 2016

Il arrive fréquemment qu’après une rupture, le parent qui a obtenu la garde de l’enfant nie les droits de l’autre en ne l’associant pas à des décisions importantes relatives par exemple, à sa scolarité (changement d’école, orientation, etc.) ou à sa santé. Pire, un sentiment de toute puissance conduit parfois ce parent « égoïste » à s’opposer à la poursuite de la relation parent/enfant qui existait avant la rupture amoureuse, en filtrant les appels téléphoniques voire en s’opposant purement et simplement à l’exercice du droit de visite et d’hébergement accordé au parent qui n’a pas obtenu la garde.

La violation de ce que les professionnels du droit appellent « la coparentalité » traduit un désir d’appropriation de l’enfant par un parent, souvent pour assouvir un désir de vengeance faisant suite à une rupture conflictuelle. C’est lorsque l’enfant adhère à ce processus que le syndrome d’aliénation parentale se déclare.

« Une véritable maltraitance infligée aux enfants », ce sont les termes employés par le docteur Paul Bensussan, expert psychiatre près la Cour de cassation, pour décrire les effets ravageurs du syndrome d’aliénation parentale qu’il définit comme « la condition psychologique particulière d’un enfant (habituellement dont les parents sont engagés dans une séparation très conflictuelle) qui s’allie fortement à l’un de ses parents (le parent préféré) et rejette la relation avec l’autre parent (le parent aliéné) sans raison légitime » (P. BENSUSSAN, Parental alienation, DSM-5 and ICD-11).

De fait, ce sont les pères qui semblent être les plus exposés à ce risque « d’expulsion » de la vie de l’enfant puisque, lorsqu’elle n’est pas alternée, la résidence est le plus souvent fixée chez la mère.

Comment naît le syndrome ?

Le rôle joué par le parent aliénant est parfois très actif dans la rupture entre son enfant et l’autre parent, en réalisant un travail de manipulation psychologique ou, pour le dire autrement, un véritable lavage de cerveau.

Concrètement, cela passe par la tenue de propos malveillants sur le parent aliéné, afin de le discréditer auprès de l’enfant (par exemple : « ton père ne s’intéresse pas à toi », « si papa est parti c’est parce qu’il ne nous aime pas », « ton père n’a jamais voulu de toi »).

Dans les cas les plus graves, le parent aliénant crée un climat anxiogène afin de décourager définitivement l’enfant à poursuivre une relation avec l’autre parent (par exemple : « ton père est un homme violent », « j’ai peur que tu dormes seul chez lui, je ne sais pas ce dont il est capable »).

Le rôle du parent aliénant peut également être passif, mais tout aussi dévastateur, lorsque celui-ci s’abstient de déconstruire l’image négative du parent aliéné que s’est créée l’enfant sans raisons objectives.

En effet, suite à une rupture parentale particulièrement douloureuse, la souffrance d’un parent peut faire naître chez l’enfant un sentiment de rancune à l’encontre de celui qu’il considère comme le responsable de l’explosion de la cellule familiale. Ce contexte constitue un terreau fertile au développement du syndrome.

Quels sont les symptômes du syndrome ?

L’aliénation parentale se traduit par l’hostilité d’un enfant à l’encontre du parent avec lequel il entend rompre tout lien sans que cela ne soit justifié par une quelconque défaillance.

Concrètement, cela passe par un refus de correspondre avec lui et/ou de le voir.

Dans les cas les plus aigus, l’enfant sous emprise profère des accusations graves à l’encontre du parent aliéné (maltraitance, attouchements sexuels).

Les rencontres avec l’enfant « rejetant » sont traumatisantes pour le parent rejeté surtout quand le premier se répand en invectives ou profère des accusations déshonorantes à son encontre. Si la violence de l’aliénation parentale contraint parfois des parents à renoncer à voir ou contacter leur enfant, elle peut aussi produire l’effet inverse et les pousser à mener un combat judiciaire long et incertain.

Dès lors, se pose la question de l’efficacité du recours à la justice dans un contexte d’aliénation parentale.

S’il n’existe pour l’heure aucun texte de loi spécifiquement dédié à ce syndrome, les juges admettent de plus en plus son existence. Mais une fois le diagnostic posé par la justice, quelles solutions peut-elle concrètement apporter ?

Comment diagnostiquer le syndrome ?

Les affaires d’aliénation parentale posent systématiquement la même difficulté : celle de la preuve. Pour schématiser, le juge est tenu de trancher entre deux versions développées par chacun des parents :

celle selon laquelle le refus de l’enfant de voir l’autre parent est objectivement justifié par des carences graves et avérées voire des faits de maltraitances ;
celle selon laquelle le parent rejeté est parfaitement apte à assumer son rôle.

Pour dissocier le vrai du faux, le juge a la possibilité d’auditionner l’enfant capable de discernement afin de tenir compte de ses sentiments. Il est toutefois primordial de relativiser et contextualiser la parole de l’enfant qui, dans les cas avérés d’aliénation parentale, risque de marquer une entière loyauté à l’égard du parent « aliénant » en adoptant sa position.

Un point de vue extérieur s’impose alors. C’est pourquoi le juge saisi a très souvent recours aux services d’un enquêteur social et/ou d’un expert psychologue ou psychiatre, afin qu’ils l’éclairent sur l’environnement dans lequel évolue l’enfant et posent leur diagnostic.

Concrètement, l’enquêteur social tente de recueillir un maximum de renseignements sur la famille en organisant des entretiens avec chaque parent puis avec l’enfant, et en prenant des contacts avec le milieu dans lequel il évolue (école, services sociaux de secteur, crèche, protection maternelle et infantile, médecins, etc). C’est à l’issue de ce travail d’investigation que l’enquêteur remet au juge un rapport dans lequel il donne son sentiment sur l’existence d’un syndrome d’aliénation parentale et formule une proposition.

L’expert, quant à lui, réalise une expertise psychologique ou psychiatrique sur les parents et/ou l’enfant puis remet au juge un rapport médical dans lequel il constate ou non l’existence d’un syndrome d’aliénation parentale et formule ses recommandations.

Enfin, une mesure d’investigation et d’orientation éducative peut être ordonnée (seulement par le juge des enfants), afin de recueillir des éléments sur la personnalité du mineur, sur sa situation familiale et sociale et d’analyser les difficultés qu’il rencontre. Les investigations réalisées par les services du secteur public et du secteur associatif habilité aboutissent à la remise d’un rapport dans lequel sont proposées les réponses éducatives et de protections adaptées.

Dans la pratique, le juge suit quasi systématiquement le diagnostic posé par les professionnels désignés en cours de procédure. Leur rôle est donc central dans les affaires d’aliénation parentale de sorte qu’une erreur de diagnostic pourrait conduire à une catastrophe judiciaire. La vigilance est donc de mise, sachant qu’il arrive que des parents réellement défaillants recourent abusivement devant le juge à l’argument du syndrome d’aliénation parentale pour obtenir la garde d’un enfant.

Quelles sont les réponses judiciaires pour protéger l’enfant ?

Après avoir diagnostiqué le syndrome d’aliénation parentale, le juge saisi de l’affaire (juge des enfants et/ou juge aux affaires familiales) a la responsabilité de choisir parmi les mesures prévues par le législateur, celles de nature à combattre au mieux ce phénomène.

(i) L’accompagnement de la famille par une mesure d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) : compétence du juge des enfants

Le juge des enfants informé d’une situation d’aliénation parentale a la faculté d’ordonner une mesure d’assistance éducative en milieu ouvert consistant en l’intervention de travailleurs sociaux dont le rôle serait d’apporter un soutien psychologique à l’enfant et d’accompagner les parents, en favorisant par exemple le bon déroulement du droit de visite et d’hébergement.

(ii) L’élargissement du droit de visite et d’hébergement du parent rejeté : compétence du juge aux affaires familiales

Un élargissement du droit de visite et d’hébergement en faveur du parent rejeté pourrait être ordonné par le juge aux affaires familiales afin de restaurer une relation parent/enfant apaisée et faire perdre progressivement au parent aliénant l’emprise destructrice sur l’enfant.

(iii) La mise en place d’une garde alternée : compétence du juge aux affaires familiales

La garde alternée pourrait aussi être une solution pour combattre le syndrome. Il est en effet acquis que la fixation de la résidence habituelle d’un enfant chez un parent favorise l’aliénation parentale, surtout quand le conflit entre les ex conjoints est important. Cependant, de très nombreux juges érigent la bonne entente des parents en condition sine qua non de la garde alternée, si bien qu’ils s’y opposent souvent dans des cas avérés d’aliénation parentale.

(iv) Le transfert de la résidence de l’enfant chez le parent rejeté : compétence du juge aux affaires familiales

La fixation de la résidence habituelle d’un enfant chez le père ou la mère suite à une rupture « n’est pas un avantage qui lui est concédé mais une mesure prise dans le seul intérêt de l’enfant ». S’il s’avère que le parent chez qui vit l’enfant n’est pas apte à respecter les droits de l’autre parent, alors le juge aux affaires familiales a la possibilité d’ordonner le transfert de la résidence.

Dans un arrêt rendu le 26 juin 2013, la Cour de cassation a pour la première fois admis expressément le transfert de résidence de l’enfant dans un cas d’aliénation parentale. Dans cette affaire, le juge aux affaires familiales saisi s’était fondé sur le rapport d’enquête sociale qui avait diagnostiqué le syndrome chez une petite fille de trois ans.

Le transfert de résidence au domicile du parent aliéné a le mérite de mettre un terme au phénomène d’appropriation et de manipulation exercé par le parent aliénant. Mais la radicalité de cette mesure comporte un risque de perturbation psychologique important pour l’enfant. En effet, quand le parent victime fait la démarche de saisir le juge aux affaires familiales, le processus d’aliénation parentale est souvent arrivé à son paroxysme si bien que l’enfant refuse de le voir depuis des semaines, des mois, voire des années. Dans ce contexte, le transfert de résidence chez ce parent pourrait être vécu comme un traumatisme pour l’enfant.

(v) Le placement de l’enfant : compétence du juge des enfants

La gravité de la situation peut conduire le juge des enfants à confier provisoirement l’enfant au parent qui n’a pas la garde, ou à un tiers (un autre membre de la famille, un tiers digne de confiance ou un établissement). Si le placement du mineur chez un tiers paraît de prime abord particulièrement violent, il est parfois la seule voie envisageable pour protéger ses intérêts. Le juge des enfants de Toulouse a par exemple décidé de placer à l’aide sociale à l’enfance (ASE) un enfant victime d’aliénation parentale. Le cas était particulièrement lourd puisque chez sa mère, l’enfant, à l’instar de ses frères et sœurs, montrait des signes inquiétants de perturbation psychologique (des crises d’angoisse notamment) mais ne pouvait raisonnablement pas être confié à son père qu’il accusait d’attouchements. Si les premiers jours ont été difficiles, il a su s’adapter et s’affranchir de l’emprise néfaste de sa mère.

Quelles sont les réponses judiciaires pour punir le parent aliénant ?

En matière d’aliénation parentale, seules les interventions du juge aux affaires familiales et du juge des enfants sont de nature à réellement protéger l’enfant. La voie pénale, quant à elle, pourrait être envisagée mais seulement dans un but punitif. Alors même que l’aliénation parentale constitue une forme de violence sur l’enfant et le parent aliéné, le Code pénal ne la réprime pas expressément. Cependant, des délits existants comme ceux de violence et de non représentation d’enfant, prévus aux articles 222-12 et 227-5 du Code pénal, pourraient permettre de sanctionner le comportement du parent aliénant.
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Cet article résume parfaitement bien une triste situation que connaissent beaucoup d’enfants et de parents (et surtout des pères).
Il souligne notamment l’impuissance de la justice face à cet état de fait. Avec de telles situations dramatiques de plus en plus nombreuses, et une justice impuissante, le législateur devra adapter la loi de manière à sanctionner le parent aliénant car il s’agit bien d’une forme de maltraitance sournoise et invisible ! Les effets en sont dévastateurs pour les enfants qui en sont victimes. Cette pathologie mentale est très souvent lié au syndrome de Médée. À lire également les publications sur ce sujet de Didier Erwane

J’ai trouvé cet article suffisamment bien étayé , pour avoir eu un divorce particulièrement compliqué ... Malheureusement , le père a rompu les ponts avec sa fille et cela depuis 21 ans !!! Quel gâchis pour l’enfant adulte à ce jour et bien malheureux.

Article tres interessant. Tout est bien resumé.
Ceci dit il n’en reste pas moins que ce syndrome d’alienation n’est reconnu (a tres peu de fois...) que suite a des enquetes scociales/psychologiques n’etant pas toujours objective et parfois egalement soudoyees.
Il est dommage que devant la justice (qui attend des preuves) il faut attendre que le mal soit fait. En d’autre termes, il est inadmissible d’attendre que le parent alienant detruise la vie de son enfant, qui gardera des sequelles a vie suite au rejet du parent aliené... je ne parle pas du parent aliené qui par definition est adulte et qui se rend compte de la situation. Certe qui souffre mais qui a assez de recul pour etre objectif et se proteger.
La justice attend des preuves, la justice attend des faits, des actes.
En conclusion la justice, qui en theorie protege les enfants, attend qu’ils soient detruits pour agir. Pourquoi la justice ne fait pas du preventif en ecoutant et en etant attentif au parent qui pense avant tout au bien de l’enfant pendant la separation ?
Au parent qui ne consire pas son enfant comme un objet.
Cet article est tres bien ecrit mais encore un article qui montre et met en avant les lacunes de notre justice francaise. Une justice qui favorise les meres suivant un schema datant de napoleon... A quand une justice moderne qui evolue en meme temps que la societe ?. Une societe actuelle ou les peres sont aussi impliqués et important que les meres. A quand une justice qui pense a l’enfant qui a besoin de ses 2 parents pour se construire ?

Angelik,
Vous me faites penser à ces détracteurs du progrès, conservateurs tels que la CGT.

L’aliénation parentale existe bien et vient très souvent et sous différentes formes, toutes aussi subtiles les unes que les autres, de la mère.
Une logique souvent féminine qui date des années 60 basée sur des mensonges, calomnies et et ne devrait plus avoir droit de cité.

Sur le plan médical :
Il est très délicat de déterminer à partir de quand le lien d’un enfant avec un parent prend une dimension pathologique. Si la question se pose sérieusement, il est déjà très tard, probablement trop tard.
Le SAP propose un cadre d’analyse du système familial où l’enfant est suffisamment manipulé par l’un voire les deux parents que son développement en devient affecté.
il est ainsi davantage déterminé par son étiologie que par ses manifestations

Sur le plan juridique :
L’intention est bonne mais la solution peut être pire que le mal et ajouter encore de la confusion à des situations déjà très compliquées
Aux Etats Unis, les JAF cherchent surtout à définir des normes positives et des meilleures pratiques. (par un parenting plan). Les contraventions au plan de coparentalité peuvent être signalées avant que l’artillerie lourde et le SAP soient utilisées. La situation n’est guère idéale et dans des situations qualifiées "right or wrong" de hautement conflictuelle, le SAP devient le recours ultime.
En France le SAP apparait comme la bouée de sauvetage émotionnelle pour les parents désemparés lorsque s’écroule l’image interne de parent qu’ils avaient bâtie. Les travers de la justice familiale en sont responsables surtout lorsqu’apparait une confusion entre l’intérêt supérieur de l’enfant et l’intérêt de la mère. Il est probable que de nombreux enfants intègrent le jugement au moment même ou le père frustré attend désespérément une forte empathie de la part de ses enfants qu’on le contraint à abandonner, pense t il. Le terrain est hautement infecté et pathologiser l’état mental des enfants peut être une voie dangereuse à ce problème sans issue créé par le JAF.

L’effort doit être surtout prophylactique Il faut tout faire pour éviter la mise en place d’un système pathologique d’où les enfants pourront difficilement sortir indemnes :
Sensibiliser les JAF au retentissement interne chez les enfants de leurs décisions en général et d’une résidence principale avec DVH ordinaire en particulier : la répartition temporelle est purement pratique mais ne constitue ni une sanction, ni une marque de supériorité. Les principes de l’autorité parentale conjointe doivent être clairement exposés aux enfants.
Les deux parents devraient soumettre un plan de co-parentalité le plus détaillé possible. Des médiateurs pourraient les aider à graviter vers des solutions conventionnelles négociés. En intégrant les enfants lorsque c’est possible.
Les médiateurs familiaux pourraient ajuster la mise en oeuvre des plans de co-parentalité et aider à désamorcer les malentendus et conflits pour des broutilles, donner encore une possibilité aux enfants de s’exprimer, enregistrer les contraventions au plan de co-parentalité, toujours chercher à désamorcer les conflits.

Il est maladroit d’employer le terme de syndrome lorsqu’il est question d’aliénation parentale. Cette terminologie (syndrome) est relativement controversée au sein de la communauté des psychologues scientifiques qui eux-mêmes ne contestent pourtant pas l’existence de l’aliénation parentale. L’aliénation parentale est bien inscrite au DSM V sous les intitulés suivants : problème relationnel parent-enfant, trouble factice imposé à un autre, abus psychologique sur enfant, enfant affecté par une relation parentale en détresse, symptômes délirants chez un individu partenaire d’un individu avec un trouble délirant (voir le lien : http://www.acalpa.info/pdf/SAP-DSM5-final.pdf). Aujourd’hui, les seuls à contester l’aliénation parentale dans son ensemble sont en général les membres des associations dites "anti-pères" et les psychanalystes ou les pédopsychiatres d’obédience psychanalytique comme la WAIMH-fr, le COPES, l’APPEA, etc. La raison pour les associations dites anti-père est que cela justifie et valorise la résidence alternée. Pour les autres, cela compromet les théories fondamentales et obsolètes de la psychanalyse comme la théorie de l’étayage, des relations d’objet et des pulsions. Pour les partisans de la psychanalyse, il est vital que ces théories ne soient pas controversées car elles sont à la base des fondamentaux psychanalytiques. De ce fait, le combat des associations de psychanalystes s’étend sur un spectre assez large comprenant un lobbying très fort contre la résidence alternée (à différents niveaux notamment politique), et pour investir la théorie de l’attachement en essayant de la confondre dans la psychanalyse par des contributions non scientifiques comme la théorie des pulsions d’attachement (charlatanisme à l’état pur) destinée à embrouiller la compréhension que pourrait avoir le législateur ou le Défenseur des Enfants, etc.
Pour améliorer sa compréhension sur ces sujets, il convient de bien dissocier les contributions des psy d’obédience psychanalytique de celles issues de la psychologie scientifique. C’est un exercice difficile car les psychanalystes font tout pour embrouiller les esprits sains en s’autoproclamant eux-même scientifiques ! Il convient donc de bien savoir qui écrit avant de lire.
Pour ce qui est de l’aliénation parentale, on notera tout de même que cette notion est souvent invoquée abusivement dans d’innombrables affaires autant par des parents insatisfaits ou procéduriers que par des avocats ou des travailleurs sociaux qui n’ont pas de compétence spécifique pour identifier et caractériser ce fléaux. Cela conduit à des dérives qui ne font que servir les intérêts des associations dites anti-pères et des psychanalystes qui au final revendiquent le principe de précaution (ne rien faire).
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